Séance du 09 novembre 2023

• Convocation
  Télécharger
• Procès verbal
  Télécharger
• Tableau des délibérations
  Télécharger
• Délibération n°09112023D02_1

  Ressources humaines
  Modifications apportées au tableau des emplois permanants : suppression d'un emploi d'adjoint technique à temps non complet (17.5/35ème) suivie de la création d'un emploi d'adjoint technique à temps non complet (21/35ème)
• Délibération n°09112023D02_2

  Ressources humaines
  Modification du tableau des emplois non permanants : augmentation du temps de travail d'un poste et création d'un emploi d'agent saisonnier pour les services techniques
• Délibération n°09112023D02_3

  Ressources humaines
  Elargissement du bénéfice du Régime Indemnitaire tenant compte de Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement professionnel (RIFSEEP) à de nouveaux cadres d'emploi présents au sein des effectifs
• Délibération n°09112023D03

  Administration générale
  Elargissement du champ des délégations données par le conseil municipal au maire
• Délibération n°09112023D04

  Administration générale
  Approbation de la convention financière à intervenir entre les communes de MOTZ et de SERRIERES-EN-CHAUTAGNE dans le cadre de la mise en place d'un service de transport par car pour desservir le marché de plein vent de SEYSSEL
• Délibération n°09112023D05

  Forêt communales
  Fixation des conditions d'organisation de la prochaine coupe d'affouage